Monographie

D-ARCHIVES (disponible) - Monographie
Guide d'application d'un calendrier de conservation des documents / CHABOT, Lynda ; LAURIN, Carole ; LÉVESQUE, Michel.
Québec : Archives nationales du Québec, 1990, 42 p.


Mots-clés principaux
:
Service des archives médicales
Administration d'un établissement de santé
Gestion et administration
Administration publique


Résumé :

Cette brochure est composée de six parties.
1. - Identification des outils documentaires utilisés lors de l'application d'un calendrier de conservation.
2. Procédure de déclassement des documents semi-actifs
3. Procédure de transfert des documents semi-actifs
4. Procédure de déclassement des documents devenus inactifs
5. Responsabilités des organismes face à la Loi sur les archives et au Règlement sur le calendrier de conservation, le versement, le dépôt et l'élimination des archives publiques
6. Gestion de l'opération "Application du calendrier de conservation".

Langue : Français
Doc n° : 5437 ISBN / ISSN : 2-550-20909-5
NumRec : 543703 No séquentiel : M0006862
 

       

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